POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : mars 2026

1. PRINCIPE GÉNÉRAL

Le présent site a pour objet la recherche historique et généalogique.
Il est exploité à titre bénévole et sans finalité commerciale.
L’éditeur attache une importance particulière au respect de la vie privée des utilisateurs.

2. DONNÉES COLLECTÉES

Le site ne collecte pas de données personnelles de manière automatisée.
Aucun formulaire d’inscription, aucun espace membre et aucun suivi statistique nominatif ne sont mis en place.

3. DEMANDES DES UTILISATEURS

Les utilisateurs peuvent contacter l’éditeur pour des demandes de recherche.
Ces demandes :
- ne sont pas enregistrées
- ne sont pas stockées
- ne sont pas archivées
- ne donnent lieu à aucune base de données
Les échanges sont utilisés uniquement pour répondre à la demande ponctuelle.

4. DONNÉES HISTORIQUES

Les informations diffusées sur le site concernent principalement :
- des personnes décédées
- des données issues d’archives publiques
Ces informations proviennent notamment de :
- la Bibliothèque nationale de France (BNF)
- les Archives nationales d’outre-mer (ANOM)
- les Archives départementales

5. COOKIES

Le site n’utilise pas de cookies à des fins de suivi ou d’analyse.
Seuls des cookies techniques peuvent être utilisés par l’hébergeur pour assurer le bon fonctionnement du site.

6. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
O2switch
chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Tél : 04 44 44 60 40
L’hébergeur peut collecter certaines données techniques (adresse IP, logs) nécessaires à la sécurité du service.

7. SÉCURITÉ

Aucune donnée personnelle n’étant conservée, le site limite au maximum les risques liés à la protection des données.

8. DROITS DES UTILISATEURS

Conformément à la réglementation applicable (RGPD et loi Informatique et Libertés), les utilisateurs disposent des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit d’effacement
Toute demande peut être adressée à l’éditeur via l’adresse email indiquée sur le site.

9. LIMITATION

Compte tenu de la nature historique des données (archives publiques, personnes décédées), certains droits peuvent ne pas s’appliquer.

10. CONTACT

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité :
Email : contact-douaniers-et-colonies@orange.fr

11. ÉVOLUTION

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment afin de s’adapter à l’évolution du site ou de la réglementation.